Dernière mise à jour : 5 août 2024
Interprétation et définitions
Interprétation
Les mots dont la lettre initiale est une majuscule ont le sens défini dans les conditions ci-dessous. Les définitions suivantes ont le même sens, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Définitions
Aux fins du présent avis de non-responsabilité :
Avis de non-responsabilité
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L’Entreprise n’assume aucune responsabilité quant aux erreurs ou omissions dans le contenu du Service.
L’Entreprise ne pourra en aucun cas être tenue responsable de dommages particuliers, directs, indirects, consécutifs ou accessoires, ni de quelque dommage que ce soit, que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle, pour négligence ou pour tout autre délit, découlant de l’utilisation du Service ou de son contenu, ou en lien avec ceux-ci. L’Entreprise se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier le contenu du Service en tout temps et sans préavis.
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Avis « Utilisation à vos propres risques »
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